Projet de federation AMHE Index du Forum

Projet de federation AMHE
Forum pour organiser le projet de federation AMHE en france

 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Article 4

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Projet de federation AMHE Index du Forum -> Projet de federation AMHE -> Statuts
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Pierre Alexandre Chaize
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 25 Sep 2008
Messages: 659

MessagePosté le: Dim 28 Sep - 00:21 (2008)    Sujet du message: Article 4 Répondre en citant

Citation:
Article 4 : cotisation, contribution, licence fédérale, titres et droits
Le fonctionnement de la fédération est basé sur les principes mutualistes propres aux arts martiaux : « Entraide et prospérité mutuelle ». A ce titre, tous les membres de la fédération s'engagent à contribuer à son fonctionnement par le paiement d'une cotisation de club fédérale annuelle par les clubs et le paiement d'une licence annuelle par tous leurs adhérents pratiquant une discipline ou exerçant une activité relevant de la fédération. Le non respect de ces dispositions peut entraîner les sanctions prévues au règlement disciplinaire.
Le montant et les modalités de calcul et le recouvrement de ces différentes contributions sont fixés par l'assemblée générale fédérale.
Toutes les personnes physiques participant à une activité fédérale ou exerçant une fonction en son sein doivent être titulaires d'un passeport fédéral selon les modalités précisées au règlement intérieur fédéral.
Seules les licences fédérales, prévues par discipline, valident le passeport sportif et constituent la preuve de la pratique des AMHE. (En outre, le passeport sportif atteste des grades obtenus par les pratiquants.?)
La licence est délivrée, à partir de sa souscription, pour chaque saison sportive qui débute le 1er septembre et se termine le 31 août de chaque année.
Toute personne, qui contrevient aux règlements fédéraux, au code moral des AMHE ou aux dispositions législatives et réglementaires applicables aux activités fédérales et aux règles relatives à la protection de la santé publique, ne peut prétendre à la souscription d'une licence fédérale selon les modalités précisées au règlement intérieur.
(A titre promotionnel ou de découverte des disciplines fédérales, les associations membres peuvent réaliser des actions à durée déterminée autorisées par la fédération, organiser des manifestations et accueillir des personnes non titulaires de la licence fédérale auxquelles la fédération délivre un titre et dont elle peut percevoir un droit fixé par l'assemblée générale. Ce titre peut être subordonné au respect par les intéressés de conditions destinées à garantir leur santé ainsi que leur sécurité et celle des tiers.)



Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Dim 28 Sep - 00:21 (2008)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Grég Reynaud


Hors ligne

Inscrit le: 26 Sep 2008
Messages: 157
Localisation: Plumergat

MessagePosté le: Dim 28 Sep - 01:42 (2008)    Sujet du message: Article 4 Répondre en citant

Vire la mention aux grades, ils n'existent pas et sans agrément j'ai un doute sur leur validité avant mise en place réelle de la fédé et une paire d'année de fonctionnement.

Le "code moral de AMHE" est-il déjà écrit ? Ne sera-ce point une charte dans notre cas ? Attention encore à des références à des prérogatives d'une fédé olympique que nous n'aurons pas avant un bon moment.

A+
_________________
Si tu enfermes dans ta main une abeille, elle te pique, ça fait mal mais ce n'est pas grave. Mais si elle ne te piquait pas, il y a longtemps qu'il n'y aurait plus d'abeille !
Un pasteur allemand mort à Dachau.


Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 00:53 (2017)    Sujet du message: Article 4

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Projet de federation AMHE Index du Forum -> Projet de federation AMHE -> Statuts Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Index | Panneau d’administration | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com