Projet de federation AMHE Index du Forum

Projet de federation AMHE
Forum pour organiser le projet de federation AMHE en france

 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Article 6

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Projet de federation AMHE Index du Forum -> Projet de federation AMHE -> Statuts
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Pierre Alexandre Chaize
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 25 Sep 2008
Messages: 659

MessagePosté le: Dim 28 Sep - 00:23 (2008)    Sujet du message: Article 6 Répondre en citant

Citation:
Article 6 : sanctions disciplinaires
Les sanctions disciplinaires applicables aux membres et aux licenciés sont prononcées conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur et précisées dans le règlement disciplinaire annexé au règlement intérieur fédéral.



Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Dim 28 Sep - 00:23 (2008)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Grég Reynaud


Hors ligne

Inscrit le: 26 Sep 2008
Messages: 157
Localisation: Plumergat

MessagePosté le: Dim 28 Sep - 01:46 (2008)    Sujet du message: Article 6 Répondre en citant

Article ardu et je pense à travailler spécifiquement. Encore une question à la direction des sports.
_________________
Si tu enfermes dans ta main une abeille, elle te pique, ça fait mal mais ce n'est pas grave. Mais si elle ne te piquait pas, il y a longtemps qu'il n'y aurait plus d'abeille !
Un pasteur allemand mort à Dachau.


Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 00:54 (2017)    Sujet du message: Article 6

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Projet de federation AMHE Index du Forum -> Projet de federation AMHE -> Statuts Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Index | Panneau d’administration | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com